Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de conservation des données personnelles liées à un engin
Résumé. Les données personnelles liées à la détention d'un engin sont conservées pendant la durée de possession et trois ans après sa cession, vente ou destruction.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mai 2009Art. 3 : Conservation des données sur les engins motorisés
→ Version 2
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- Arrêté du 15 mai 2009Art. 3