Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la définition des avions légers
Résumé. L'arrêté modifie la définition de l'avion léger et introduit un indice de performance sonore pour mesurer son niveau de bruit.
A modifié les dispositions suivantes :