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Arrêté du 25 mai 2016

relatif à la commission armées-jeunesse

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Modification du nom et de la nomination du président de la commission de la jeunesse

Résumé. La commission de la jeunesse change de nom et son président est désormais nommé par un arrêté ministériel.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 55-814 du 22 juin 1955 relatif aux commissions ministérielles de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 22 novembre 1955 modifié fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées,

Arrête :

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Modification du nom et du mode de nomination du président de la commission de la jeunesse

Résumé. La commission de la jeunesse change de nom et son président est désormais nommé par arrêté ministériel.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 mai 2016

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 25 mai 2016 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mai 2016.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le lundi 30 mai 2016

Arrêté du 25 mai 2016
Article 1
Article 2