Arrêté du 25 mai 2016
Titre Ier : ÉCOLES DOCTORALES
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Rôle et organisation des écoles doctorales
Résumé. Les écoles doctorales préparent les étudiants à leur futur métier avec des formations adaptées et un cadre éthique de qualité.
En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016
Titre Ier : ÉCOLES DOCTORALES
Chapitre Ier : Principes
Chapitre II : Organisation