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Arrêté du 25 juin 2021

portant abrogation de l'arrêté du 6 septembre 2001 fixant le guide national de référence relatif aux feux de forêts et de l'arrêté du 18 avril 2008 fixant le guide national de référence des techniques professionnelles relatif aux manœuvres feux de forêts

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Suppression d'articles réglementaires

Résumé. Un arrêté du 25 juin 2021 supprime des articles anciens pour simplifier les règles.

Le ministre de l'intérieur,

Vu le code de la sécurité intérieure ;

Vu le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 modifié portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels ;

Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires,

Arrête :

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Suppression d'articles dans les arrêtés de 2001 et de 2008

Résumé. L'arrêté du 25 juin 2021 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2001 et 2008.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 2 juillet 2021

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la doctrine et des ressources humaines,

I. Merignant

En vigueur depuis le vendredi 2 juillet 2021

Arrêté du 25 juin 2021
Article 1
Article 2