Toutes les semences de légumes entrant dans le champ d'application de l'article 1er (Règles pour la vente des semences de légumes)Art. 1Règles pour la vente des semences de légumesLes semences de légumes doivent respecter certaines règles quand elles sont vendues, sauf si elles sont destinées à l'exportation hors de l'Union européenne. répondent aux caractéristiques fixées à l'annexe I du présent arrêté.
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Caractéristiques des semences de légumes
Résumé. Les semences de légumes doivent respecter les caractéristiques définies dans l'annexe I de l'arrêté.
Toutes les semences de légumes entrant dans le champ d'application de l'article 1er (Règles pour la vente des semences de légumes)Art. 1Règles pour la vente des semences de légumesLes semences de légumes doivent respecter certaines règles quand elles sont vendues, sauf si elles sont destinées à l'exportation hors de l'Union européenne. répondent aux caractéristiques fixées à l'annexe I du présent arrêté.