En vigueur depuis le 28 juin 2019
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Homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin
I. - A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des configurations de pistes et des activités autoriséesARRÊTÉ du 29 septembre 2015Art. Annexe I
- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015Art. 1, Art. Annexe I
II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).
III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.