Arrêté du 25 juin 2019

Article 1

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Article 1

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015
Art. 1, Art. Annexe I

II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 juin 2019

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Homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin

Résumé. Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin est homologué pour quatre ans avec des règles spécifiques pour les compétitions et autres activités.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 28 juin 2019

Source : Légifrance