Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'obligation de tenue d'une liste pour les équipements sous pression fixes
Résumé. L'exploitant doit maintenant tenir à jour une liste spécifique pour les équipements sous pression fixes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2000Art. 9 bis → Version 2
- Arrêté du 15 mars 2000Art. 9 bis