Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes du combustible liquide pour appareils mobiles
Résumé. Les spécifications du combustible liquide pour appareils mobiles de chauffage sont mises à jour, notamment les points de température et les teneurs en soufre, benzène et aromatiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 janvier 1998Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 8 janvier 1998Art. 3