Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'inscription pour la validation des compétences en conduite d'engins
Résumé. Les candidats doivent fournir une attestation d'aptitude médicale et des preuves de formation pour conduire des engins de manutention.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2003Art. 2 bis
-Arrêté du 31 juillet 2003Art. 2 bis