Abrogé par Arrêté du 20 octobre 2021 - art. 2 (V)
Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 30 juillet 2022
La formation, d'une durée de trois années universitaires à temps plein, peut être suivie à temps partiel sur six années maximum.
Arrêté du 25 juin 2004
La formation, d'une durée de trois années universitaires à temps plein, peut être suivie à temps partiel sur six années maximum.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 20 octobre 2021 - art. 2 (V)
Créé le 7 juillet 2004 · Abrogé le 30 juillet 2022
La formation, d'une durée de trois années universitaires à temps plein, peut être suivie à temps partiel sur six années maximum.
Abrogé depuis le samedi 30 juillet 2022
Abrogé parArrêté du 20 octobre 2021art. 2 (V)
En vigueur du mercredi 7 juillet 2004 au vendredi 29 juillet 2022
Source : Légifrance