JORF n°0192 du 13 août 2024

Arrêté du 25 juillet 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-5 et L. 212-6 ;

Vu l'arrêté du 5 août 2016 modifié fixant la liste des fédérations sportives disposant d'une commission spécialisée des dans et grades équivalents et leur composition ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 2022 modifié complétant la liste des fédérations disposant d'une commission spécialisée des dans et grades équivalents et leur composition ;

Vu l'arrêté du 27 mars 2024 portant nomination des membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française des arts énergétiques et martiaux chinois,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents

Résumé Les règles pour obtenir des ceintures noires et équivalents sont approuvées.

Sont approuvées les conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française des arts énergétiques et martiaux chinois.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abrogation de plusieurs articles d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article annule trois articles d'un autre arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 septembre 2010 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >

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4 abrogés

Article 3

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel de la France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 juillet 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais