Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté de septembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 25 juillet 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 20 septembre 2010 (Ab)
Approbation des conditions de délivrance de diplômes en wushu
Arrêté du 20 septembre 2010 · art. 1 (Ab)
Nouveaux critères pour les grades de wushu
Arrêté du 20 septembre 2010 · art. 3 (Ab)
Modification des conditions d'obtention des grades de wushu
Arrêté du 20 septembre 2010 · art. 2 (Ab)