Arrêté du 25 juillet 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 21 mars 2022 susvisé (Réorganisation des services du ministère de la défense) est modifié conformément aux articles 2 (Réorganisation de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement) à 13 (Précision des missions de la sous-direction Balard) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 29 juillet 2023

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Modification de l'arrêté du 21 mars 2022

Résumé. L'arrêté du 21 mars 2022 est changé comme dit dans les articles 2 à 13.

L'arrêté du 21 mars 2022 susvisé (Réorganisation des services du ministère de la défense) est modifié conformément aux articles 2 (Réorganisation de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement) à 13 (Précision des missions de la sous-direction Balard) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 29 juillet 2023

Source : Légifrance