Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait des inspecteurs du collège A
Résumé. Les inspecteurs sont retirés du collège A pour les élections professionnelles.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 2 octobre 2015Art. 27 : Organisation des élections par collèges
→ Version 2 : Suppression d'une catégorie d'agents
→ Version 2 : Suppression d'une catégorie d'agents
- ARRÊTÉ du 2 octobre 2015Art. 27