Créé le 3 février 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annexes de l'arrêté concernant l'identification des animaux
Résumé. L'arrêté ajoute des annexes pour l'identification des animaux, avec des règles et des tests, accessibles en ligne.
Cet arrêté est complété par trois annexes :
- l'annexe 1 concerne les matériels d'identification des animaux de l'espèce bovine ;
- l'annexe 2 concerne les matériels d'identification des animaux des espèces ovine et caprine ;
- l'annexe 3 les matériels d'identification des animaux de l'espèce porcine.
Chaque annexe comporte :
- deux parties :
- la partie 1 concerne les cahiers des charges prévus à l'article 6 du présent arrêté ;
- la partie 2 concerne les modalités de réalisation des tests prévus à l'article 7 du présent arrêté ;
- une liste des matériels d'identification agréés par le ministre chargé de l'agriculture.
Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultées à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/.