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Arrêté du 25 janvier 2023

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Article 10

Abrogation de l'arrêté relatif à l'agrément des matériels d'identification animale

JORF n°0028 du 2 février 2023

Article 9

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexes pour l'identification des animaux

Résumé Les annexes de cet article détaillent les règles et les tests pour identifier les vaches, moutons, chèvres et cochons, avec une liste de matériels approuvés.

Cet arrêté est complété par trois annexes :

- l'annexe 1 concerne les matériels d'identification des animaux de l'espèce bovine ;

- l'annexe 2 concerne les matériels d'identification des animaux des espèces ovine et caprine ; et

- l'annexe 3 les matériels d'identification des animaux de l'espèce porcine.

Chaque annexe comporte :

- deux parties :

- la partie 1 concerne les cahiers des charges prévus à l'article 6 du présent arrêté ;

- la partie 2 concerne les modalités de réalisation des tests prévus à l'article 7 du présent arrêté ;

- une liste des matériels d'identification agréés par le ministre chargé de l'agriculture.

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultées à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/.

1 version

Historique des versions

Version 1

Cet arrêté est complété par trois annexes :

- l'annexe 1 concerne les matériels d'identification des animaux de l'espèce bovine ;

- l'annexe 2 concerne les matériels d'identification des animaux des espèces ovine et caprine ; et

- l'annexe 3 les matériels d'identification des animaux de l'espèce porcine.

Chaque annexe comporte :

- deux parties :

- la partie 1 concerne les cahiers des charges prévus à l'article 6 du présent arrêté ;

- la partie 2 concerne les modalités de réalisation des tests prévus à l'article 7 du présent arrêté ;

- une liste des matériels d'identification agréés par le ministre chargé de l'agriculture.

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultées à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/.