Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans l'arrêté du 1er décembre 2016
Résumé. Cet article modifie et supprime des parties de l'arrêté du 1er décembre 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV → Version 3
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe IV