Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté sur les variétés de pommiers
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de pommier et désigne qui doit le mettre en œuvre.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.