Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 12 août 2009 susvisé, pour l'espèce « Pommier », le mot : « Opal » est remplacé par le mot : « UEB 32642 ».
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JORF n°0027 du 1 février 2013
Article 1
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Version 1
A l'article 1er de l'arrêté du 12 août 2009 susvisé, pour l'espèce « Pommier », le mot : « Opal » est remplacé par le mot : « UEB 32642 ».