Arrêté du 25 janvier 2011

Article 10

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Article 10

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogation à venir1 janvier 2028

En vigueur du 11 février 2011 au 31 décembre 2027 · Sera abrogé le 1 janvier 2028

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur le hockey sur glace

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les éducateurs sportifs en hockey sur glace.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 janvier 2028

Abrogé parArrêté du 26 janvier 2026art. 9 (V)

En vigueur du vendredi 11 février 2011 au vendredi 31 décembre 2027

Source : Légifrance