Arrêté du 25 janvier 2010

Article 8

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Article 8

Le potentiel écologique des masses d'eau fortement modifiées et artificielles douces de surface est déterminé selon la méthode présentée à l'annexe 5 au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 février 2010

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Méthode d'évaluation du potentiel écologique des eaux douces modifiées

Résumé. L'article explique comment évaluer l'état écologique des eaux douces modifiées ou artificielles en utilisant une méthode spécifique.

Le potentiel écologique des masses d'eau fortement modifiées et artificielles douces de surface est déterminé selon la méthode présentée à l'annexe 5 au présent arrêté.

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