Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les conservatoires botaniques nationaux
Résumé. L'arrêté modifie les dispositions de l'arrêté du 9 août 2006 concernant les conservatoires botaniques nationaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 août 2006Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 9 août 2006Art. 1