JORF n°0052 du 2 mars 2016

Arrêté du 25 février 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment son article R. 142-15 ;

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment son article 28 ;

Vu le décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 modifié portant statut particulier des professeurs de sport, notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 10 avril 2015 fixant les modalités d'organisation du cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours d'accès au corps des professeurs de sports,

Arrête :

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 10 avril 2015 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Article 2

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 février 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Blondel