Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du lien entre le titre d'ingénieur maritime et un diplôme spécifique
Résumé. L'arrêté de 2011 qui liait le titre d'ingénieur maritime à un diplôme spécifique est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 mars 2011Art. 27 : Équivalence de diplômes dans le domaine maritime
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 8 mars 2011Art. 27