Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du comité d'organisation pour une manifestation aérienne
Résumé. Le comité d'organisation et de coordination prépare la manifestation aérienne en élaborant le programme, les règles de sécurité, les trajectoires des vols et en organisant les moyens de secours.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 1996Art. 10
- Arrêté du 4 avril 1996Art. 10