Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des présentations en vol avec aéromodèles de la liste des activités non considérées comme manifestations aériennes
Résumé. L'arrêté modifie la liste des activités qui ne sont pas considérées comme des manifestations aériennes, en supprimant les présentations en vol avec aéromodèles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 1996Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 4 avril 1996Art. 6