Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités du directeur des vols
Résumé. Le directeur des vols doit vérifier que les participants à une manifestation aérienne connaissent les règles de sécurité et approuvent leurs programmes de présentation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 1996Art. 22
- Arrêté du 4 avril 1996Art. 22