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Accès aux données personnelles dans les archives de la défense
Les destinataires des données à caractère personnel enregistrées sont, en fonction de leurs attributions respectives et du besoin d'en connaître :
― les archivistes du centre des archives de l'armement et du personnel du service historique de la défense ;
― les personnels administratifs du centre des archives de l'armement et du personnel du service historique de la défense assurant l'exploitation et les recherches.