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Arrêté du 25 février 2009

Article 7

Abrogé21 juillet 2018

Créé le 6 mars 2009 · En vigueur du 24 septembre 2011 au 20 juillet 2018

La cellule aéronavale (STAC/AN) est chargée de l'installation et de l'entretien des systèmes d'arrêts des bases aéronavales.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 21 juillet 2018

Abrogé parArrêté du 25 juin 2018art. 12

En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au vendredi 20 juillet 2018

Modifié parArrêté du 6 septembre 2011art. 3

La cellule aéronavale(STAC/AN) est chargée de l'installation et de l'entretiendes systèmes d'arrêts des bases aéronavales.

En vigueur du vendredi 6 mars 2009 au vendredi 23 septembre 2011

La cellule rattachée au chef du service (STAC/AN) est chargée de l'installation et de la maintenance des systèmes de brins d'arrêt.