Abrogé par Arrêté du 25 juin 2018 - art. 12
Créé le 6 mars 2009 · Abrogé le 21 juillet 2018
La cellule aéronavale (STAC/AN) est chargée de l'installation et de l'entretien des systèmes d'arrêts des bases aéronavales.
Arrêté du 25 février 2009
La cellule aéronavale (STAC/AN) est chargée de l'installation et de l'entretien des systèmes d'arrêts des bases aéronavales.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 25 juin 2018 - art. 12
Créé le 6 mars 2009 · Abrogé le 21 juillet 2018
La cellule aéronavale (STAC/AN) est chargée de l'installation et de l'entretien des systèmes d'arrêts des bases aéronavales.
Abrogé depuis le samedi 21 juillet 2018
Abrogé parArrêté du 25 juin 2018art. 12
En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au vendredi 20 juillet 2018
Modifié parArrêté du 6 septembre 2011art. 3 : Modification des missions de la cellule aéronavale
En vigueur du vendredi 6 mars 2009 au vendredi 23 septembre 2011
Source : Légifrance