Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des commissions administratives paritaires de l'INSERM
Résumé. L'arrêté modifie les commissions administratives paritaires de l'INSERM pour adapter leur composition.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2001Art. 1
- Arrêté du 8 février 2001Art. 1