Arrêté du 25 février 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2001
Art. 1

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Modification des commissions administratives paritaires de l'INSERM

Résumé. L'arrêté modifie les commissions administratives paritaires de l'INSERM pour adapter leur composition.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2001Art. 1
- Arrêté du 8 février 2001
Art. 1

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