Arrêté du 25 avril 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 2 avril 2015 susvisé (Formation des représentants du personnel militaire sur la prévention des risques professionnels) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Formation obligatoire pour les représentants du personnel militaire) à 11 (Exécution de l'arrêté par les responsables militaires et administratifs) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 mai 2023

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Modification de l'arrêté du 2 avril 2015

Résumé. L'arrêté du 2 avril 2015 est mis à jour.

L'arrêté du 2 avril 2015 susvisé (Formation des représentants du personnel militaire sur la prévention des risques professionnels) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Formation obligatoire pour les représentants du personnel militaire) à 11 (Exécution de l'arrêté par les responsables militaires et administratifs) du présent arrêté.

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