Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des navires autorisés
Résumé. La liste des navires autorisés à pêcher dans certaines zones est mise à jour selon de nouvelles règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2019Art. 6 : Liste des navires de pêche éligibles en 2019
→ Version 2
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- Arrêté du 24 mai 2019Art. 6