Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles sur les odeurs dans les installations traitant les sous-produits animaux
Résumé. Les règles sur les odeurs des installations traitant les sous-produits animaux sont précisées, avec des limites de concentration d'odeur à respecter.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2003Art. 28 → Version 3
- Arrêté du 12 février 2003Art. 28