Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes techniques de la télévision terrestre
Résumé. L'arrêté modifie les caractéristiques techniques des signaux pour la télévision terrestre en mode numérique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2001Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 24 décembre 2001Art. 1