A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 28 novembre 2008Art. 1
1 version
1 modifié
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Arrêté du 25 août 2009
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, et notamment son article L. 4132-10 ;
Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés, et notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et notamment son article 1er,
Arrête :
Créé le 3 septembre 2009
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 août 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des ressources humaines
du ministère de la défense :
La chef de service,
adjointe au directeur,
C. de Nuchèze