Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 2008 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0202 du 2 septembre 2009
Arrêté du 25 août 2009
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, et notamment son article L. 4132-10 ;
Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés, et notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et notamment son article 1er,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 août 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des ressources humaines
du ministère de la défense :
La chef de service,
adjointe au directeur,
C. de Nuchèze