Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'autorisation de vaccination dans certaines zones
Résumé. L'arrêté supprime la liste des zones où la vaccination contre certains sérotypes était autorisée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2011Art. Annexe III
- Arrêté du 22 juillet 2011Art. Annexe III