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Suppression des articles d'un décret de 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Arrêté du 24 octobre 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Source : Légifrance
Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011 (Ab)
Officialisation des règles du vin Brulhois
Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011 · art. 1 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les vins « Côtes du Brulhois »
Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011 · art. 2 (Ab)
Publication d'un décret et attribution des responsabilités
Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011 · art. 3 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011