JORF n°0252 du 28 octobre 2016

Arrêté du 24 octobre 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-11 à R. 221-13 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2016, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- badminton ;
- boxe ;
- équitation ;
- escrime ;
- gymnastique ;
- judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
- karaté et disciplines associées ;
- lutte ;
- montagne et escalade ;
- natation ;
- pelote basque ;
- rugby à XIII ;
- sauvetage secourisme ;
- sport adapté ;
- sport boules ;
- squash ;
- tennis ;
- tennis de table ;
- voile.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 octobre 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).