Arrêté du 24 novembre 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. Annexe III-15 b (art. A322-74)

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Modification des qualifications pour l'encadrement de la plongée

Résumé. Les qualifications minimales pour encadrer une palanquée en plongée sous-marine sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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