Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les formations à la réactualisation des connaissances
Résumé. Les établissements ou organismes qui forment les professionnels doivent organiser des stages de taille limitée et fournir une attestation aux participants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2002Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2002Art. 5