Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les navires construits avant juillet 2002
Résumé. Les règles pour les navires anciens sont simplifiées et mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/1 : Règles de sécurité incendie pour les navires
→ Version 4 : Modification des prescriptions pour les navires existants
→ Version 4 : Modification des prescriptions pour les navires existants
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/1