Abrogé11 août 2007
Créé le 15 avril 2005 · Abrogé le 11 août 2007
Pour la mise à disposition des produits de diffusion du recensement, les niveaux géographiques suivants sont pris en compte :
i) Région et département ;
ii) Zone géographique d'au moins 50 000 habitants ;
iii) Commune d'au moins 5 000 habitants ;
iv) Commune, quelle que soit sa taille ;
v) Quartier fixe résultant du découpage de la commune en zones géographiques d'un seul tenant d'environ 2 000 habitants, tel que réalisé pour le recensement général de la population de 1999 ;
vi) Zones élémentaires de diffusion délimitées par des voies.
i) Région et département ;
ii) Zone géographique d'au moins 50 000 habitants ;
iii) Commune d'au moins 5 000 habitants ;
iv) Commune, quelle que soit sa taille ;
v) Quartier fixe résultant du découpage de la commune en zones géographiques d'un seul tenant d'environ 2 000 habitants, tel que réalisé pour le recensement général de la population de 1999 ;
vi) Zones élémentaires de diffusion délimitées par des voies.