Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du modèle d'attestation pour véhicules de collection
Résumé. Le modèle d'attestation pour obtenir un certificat d'immatriculation avec la mention 'véhicule de collection' est mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2009Art. Annexe VIII → Version 2
- Arrêté du 9 février 2009Art. Annexe VIII