JORF n°0165 du 18 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-5, L. 212-6 et A. 212-175-15 à A. 212-175-19 ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2025 portant nomination des membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de karaté et disciplines associées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de délivrance des dans et grades équivalents approuvées

Résumé La fédération française de karaté a validé les règles pour attribuer les niveaux dans et grades équivalents.
Mots-clés : karaté fédérations sportives réglementation

Sont approuvées les conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la fédération française de karaté et disciplines associées.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2011

Résumé Il retire trois parties d'un vieux texte officiel.
Mots-clés : Législation Abrogation

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2011 > > Art. 1, Art. 3, Art. Annexe > >

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4 abrogés

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 juin 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais