Arrêté du 24 juin 2025

Article 4

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Article 4

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement du tableau de correspondance des diplômes

Résumé. Le tableau indiquant la correspondance entre les anciennes et les nouvelles unités d’un diplôme est remplacé par un nouveau tableau.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance