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Annexes

Annexe I — Annexe III

JORF n°0163 du 16 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioanalyses en laboratoire de contrôle »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles sur le référentiel de diplôme

Résumé Les anciennes instructions pour présenter un diplôme sont remplacées par une nouvelle version plus claire.
Mots-clés : Éducation Réglementation Diplôme

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des règles d’évaluation

Résumé Les règles d’évaluation définies dans l’annexe IV sont remplacées par celles de l’annexe II.
Mots-clés : Référentiel d’évaluation Arrêté Modification législative

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 12 mars 2024

Résumé L’article indique qu’une petite mise à jour est apportée à une règle déjà existante.
Mots-clés : Réglementation Décret Modification légale

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 mars 2024 > > Art. null > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du tableau de correspondance des diplômes

Résumé Le tableau indiquant la correspondance entre les anciennes et les nouvelles unités d’un diplôme est remplacé par un nouveau tableau.
Mots-clés : diplôme correspondance annexe décret

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 12 mars 2024 (Art. 6)

Résumé L’arrêté du 24 juin 2025 change une règle dans un arrêté antérieur.
Mots-clés : Réglementation Modifications législatives Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 mars 2024 > > Art. 6 > >

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Article 6

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Les règles de l’arrêté deviennent applicables à partir de la session d’examen de 2026.
Mots-clés : entrée en vigueur session d’examen arrêté

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob