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Annexes

Arrêté du 24 juin 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Banque »,

Arrêtent :

Article 1

Créé le 17 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions de l'annexe I

Résumé. L’annexe I du nouvel arrêté remplace celle du 22 novembre 2023 concernant le tableau de synthèse des activités, blocs et unités.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de synthèse - activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Créé le 17 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions de l’annex IV par celles de la annex II

Résumé. On change les règles sur comment évaluer les compétences : on passe des anciennes règles (annex IV) aux nouvelles (annex II).

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

Créé le 17 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de la grille horaire annuelle

Résumé. Les horaires d’apprentissage sont mis à jour grâce à une nouvelle annexe.

Les dispositions de l'annexe V a de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives à la grille horaire annuelle de la formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 4

Créé le 17 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des tableaux de correspondances pour le BTS & BTS Brevet

Résumé. Le tableau indiquant la correspondance entre les épreuves/units du BTS « Banque – Conseiller clientèle » et celles du brevet technicien supérieur « Banque » est remplacé par un nouveau tableau (annexe IV).

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves et unités du BTS « Banque - Conseiller de clientèle » et celles du brevet de technicien supérieur « Banque » sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 6 d’un arrêtée antérieur

Résumé. Cet arrêté modifie la règle contenue à l'article 6 d’un précédent arrêtée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 novembre 2023Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 22 novembre 2023
Art. 6

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1 modifié

Article 6

Créé le 17 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions à partir de la session d’examen 2026

Résumé. Les règles de l’arrêté entrent en vigueur dès la session d’examen de l’année scolaire suivante.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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Article 7

Créé le 17 juillet 2025

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025
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Article 2
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