En vigueur depuis le 17 juillet 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement de la grille horaire annuelle
Les dispositions de l'annexe V a de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé (Arrêté du 22 novembre 2023 sur le brevet de technicien supérieur en banque) relatives à la grille horaire annuelle de la formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.