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Modification des enregistrements de données de santé des militaires
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juin 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 décembre 2020
Art. 23
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Allongement de la périodicité des examens médicaux militaires
Arrêté du 24 juin 2024 · art. 8
Modification des conditions de la visite d'information et de prévention pour les militaires
Arrêté du 24 juin 2024 · art. 9
Suppression de l'obligation de justification pour les visites médicales des militaires
Arrêté du 24 juin 2024 · art. 11
Enregistrement des données de santé et adaptations de poste pour les militaires
Arrêté du 4 décembre 2020 · art. 23 (V)