Arrêté du 24 juin 2008

Article 2

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Article 2

L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé.

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En vigueur depuis le 30 juillet 2008

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Mise à jour des critères d'inscription pour le titre de menuisier en aluminium

Résumé. Un arrêté met à jour les informations nécessaires pour inscrire le titre de menuisier en aluminium dans le répertoire national des certifications professionnelles.

L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé.

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En vigueur depuis le mercredi 30 juillet 2008

Source : Légifrance